Marque expirée - Marque en non vigueur

CIDRERIE D'ANNEVILLE
CIDRERIE D'ANNEVILLE EURL

Numéro de dépôt :
3394511
Date de dépôt :
29/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2015
CIDRERIE D\'ANNEVILLE de CIDRERIE D\'ANNEVILLE

Présentation de la marque CIDRERIE D'ANNEVILLE

Déposée le 29 novembre 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIDRERIE D'ANNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIDRERIE D'ANNEVILLE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CIDRERIE D'ANNEVILLE domicilié(e) 76590 LONGUEVILLE SUR SCIE - 76590 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 616 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIDRERIE D'ANNEVILLE est expirée depuis le 29 novembre 2015.

CIDRERIE D'ANNEVILLE a également déposé les autres marques suivantes : Cidrerie d'Anneville , Domaine de Lammerville


CIDRERIE D'ANNEVILLE EURL - 76590 LONGUEVILLE SUR SCIE - 76590 - France - SIREN 428616643


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Cidres.